Chez Gabarró Advocats -Herències-, nous sommes fiers d’avoir participé une année de plus au Master Universitaire en Droit et Avocature de la Barcelona School of Management de l’Université Pompeu Fabra (BSM-UPF).

L’année 2024 marque la cinquième édition consécutive où notre directrice, Meritxell Gabarró, a été invitée à donner la master class sur le Droit des successions. Nous remercions M. José Manuel Martínez-Sierra, directeur de la BSM-UPF, et Mme Esther Farnós Amorós, professeure agrégée de droit civil à l’UPF, pour leur confiance. La session s’est tenue dans le bâtiment central de la rue Balmes de l’UPF.

La classe combine des connaissances théoriques, des curiosités pratiques et une exploration des situations les plus courantes en matière de droit des successions, notamment :

-Les actes mortis causa : testaments, codicilles et mémoires testamentaires.
-Les types de testaments : notariés (ouverts et fermés) et holographes.
-Les pactes successoraux par rapport aux testaments traditionnels.
-Les causes de nullité des testaments et pactes successoraux.
-La succession intestat, avec un accent particulier sur le droit de commutation du conjoint survivant ou du partenaire stable, et les collatéraux, illustrée par des graphiques expliquant les différentes variables parmi les frères et sœurs et les neveux et nièces.
-Le processus d’acceptation ou de renonciation à l’héritage, avec une mention à la quarta falcidia.

Cette année, les fidéicommis résiduels et la fonction de l’exécuteur testamentaire ont été les thèmes centraux de la session. Ces instruments, bien que moins connus, sont de plus en plus appréciés pour leur capacité à s’adapter aux besoins actuels :

-Le fidéicommis résiduel garantit que les biens hérités conservés jusqu’au décès du fiduciaire restent au sein de la lignée (enfants et petits-enfants), tout en permettant leur disposition par les fiduciaires de leur vivant.
-La figure de l’exécuteur testamentaire agit comme un médiateur pour éviter les conflits entre héritiers, interpréter les volontés du testateur et assumer d’autres fonctions ou tâches qui lui ont été confiées.